Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRAIRIE DU TRAVAIL SOCIAL (L.T.S.)
SUAUDEAU Yves

Numéro de dépôt :
1475517
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1998

Présentation de la marque LIBRAIRIE DU TRAVAIL SOCIAL (L.T.S.)

Déposée le 7 juillet 1988 par SUAUDEAU Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBRAIRIE DU TRAVAIL SOCIAL (L.T.S.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUAUDEAU Yves, domicilié(e) La Lande, 85500 LES HERBIERS. - France.

La marque LIBRAIRIE DU TRAVAIL SOCIAL (L.T.S.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRAIRIE DU TRAVAIL SOCIAL (L.T.S.) est expirée depuis le 7 juillet 1998.

SUAUDEAU Yves a également déposé les autres marques suivantes : Ouest Livres , OUEST EDITIONS (O.E.) , EDITIONS DE L'OUEST


SUAUDEAU Yves - La Lande, 85500 LES HERBIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'impremerie, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés Education, édition de livres, revues, abonnement de journaux. Divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.